Transmettre pour protéger
C’est aussi prolonger ses valeurs au-delà de soi et leur donner un sens durable.
Le legs, la donation et l’assurance-vie sont des gestes de générosité réfléchis, que le Prado et votre notaire vous aident à préparer, en toute confiance et sans aucun engagement de votre part.
Depuis plus de 165 ans, la Fondation du Prado poursuit l’œuvre de son fondateur, le père Antoine Chevrier, et donne aux enfants et aux jeunes accompagnés toutes les chances de se construire pour devenir des adultes responsables, acteurs de leur avenir.
« Transmettre » est d’ailleurs l’une des quatre missions de la Fondation du Prado, aux côtés d’accueillir, de protéger et d’accompagner. En faisant un legs ou une donation, vous prolongez très concrètement cette mission : vous transmettez, à votre tour, les moyens de grandir, d’espérer et de se construire un avenir.
De plus en plus de donateurs souhaitent prolonger leur engagement à travers la transmission. Faire un legs, une donation ou désigner le Prado comme bénéficiaire de son assurance-vie est un geste fort de générosité et de conviction : il permet d’offrir aux enfants, aux jeunes et aux adultes accompagnés la promesse d’un avenir meilleur, à l’abri de l’insécurité et des difficultés.
Camille – Lyon
Hans – Isère
Parce que la Fondation du Prado est reconnue d’utilité publique, qu’elle agit depuis 1860 au service des plus fragiles, et qu’elle vous garantit un partenariat fondé sur la confiance et le respect absolu de vos dernières volontés.
Le legs vous permet de transmettre tout ou partie de vos biens au Prado.
Il se fait par testament et ne prend effet qu’après votre décès. Vous restez pleinement propriétaire de vos biens votre vie durant, et vous pouvez modifier ou révoquer votre testament à tout moment.
La donation est la transmission immédiate d’un bien ou d’une somme d’argent, par acte notarié.
Elle se réalise de votre vivant et vous permet de soutenir, dès aujourd’hui et concrètement, une cause qui vous est chère.
Vous pouvez désigner la Fondation du Prado comme bénéficiaire de votre contrat d’assurance-vie, dès sa souscription ou plus tard.
À votre décès, le capital et les intérêts sont versés au Prado et n’entrent pas dans le cadre de votre succession.
En sa qualité de fondation reconnue d’utilité publique, la Fondation du Prado est totalement exonérée des droits de mutation à titre gratuit (article 795 du Code général des impôts). Concrètement, l’intégralité de votre legs ou de votre donation revient aux enfants et aux jeunes accompagnés : aucune part n’est prélevée au titre des droits de succession.
Cette exonération ouvre aussi une possibilité d’optimisation appelée legs net de frais et droits : le Prado, légataire universel exonéré, peut être chargé de remettre un legs à un proche et de prendre à sa charge les droits de succession normalement dus par ce dernier. Ce mécanisme permet, dans certains cas, de transmettre davantage à une personne qui vous est chère tout en soutenant le Prado. Votre notaire évaluera avec vous sa pertinence.
Penser à son engagement au-delà de sa propre existence est une décision importante, qui mérite réflexion. Le Prado, comme votre notaire, peut vous accompagner dans cette démarche, sans aucun engagement de votre part et en toute confidentialité.
Informez-vous, posez vos questions, mûrissez votre projet à votre rythme.
Notre interlocutrice dédiée répond à vos questions et vous présente les actions que votre transmission permettra de soutenir.
Seul habilité à rédiger ou enregistrer les actes, il sécurise votre projet et garantit le respect de la réserve héréditaire.
Rédaction du testament, acte de donation ou modification de la clause bénéficiaire de votre assurance-vie.
Non. Vous pouvez léguer un bien précis ou une somme d’argent, quel qu’en soit le montant. Chaque transmission compte.
Oui, dans la limite de la quotité disponible, c’est-à-dire la part de votre patrimoine dont la loi vous laisse libre disposition. Votre notaire vérifie ce point avec vous.
Un testament et la clause bénéficiaire d’une assurance-vie sont modifiables et révocables à tout moment. La donation, en revanche, est en principe définitive : elle se prépare avec votre notaire.
Oui. En tant que fondation reconnue d’utilité publique, le Prado est exonéré de droits de mutation : l’intégralité de votre legs est affectée à sa mission
Oui. Le Prado s’engage sur un partenariat fondé sur la confiance et le respect de vos dernières volontés, y compris si vous souhaitez orienter votre transmission vers une action particulière.
N’hésitez pas à nous contacter sur ce point.
Sophie Chaîne
s.chaine@le-prado.fr
06 80 75 08 59
200 rue du Prado
69270 Fontaines-Saint-Martin
